Roissy/Orly – On n’arrête pas l’imagination fiscale, surtout dans le transport aérien car après la taxe ‘Chirac‘ sur les billets d’avion, la taxe ‘Kate Middleton‘ sur les jupes courtes plissées à l’aéroport d’Oman et les marges arrières exigées par l’État Marocain sur les kebabs de l’aéroport de Casablanca, les fiscalistes français ne sont pas en reste et les Chambres de Commerce ont entériné le principe d’une taxe sur la musique écoutée, chantonnée ou sifflée par les passagers dans les aérogares.

En effet, selon l’Union des Aéroports Français, 30% des passagers écoutent de la musique à l’aide de leur smartphone dans les halls d’aéroports et un nombre considérables d’entre eux n’hésitent pas à chantonner des airs connus ou encore à siffloter des titres à la mode entendus sur les radios ou à la télévision. L’idée leur est donc venue de taxer les titres les plus écoutés ou joués, en vertu du principe selon lequel ils sont propriétaire des espaces et peuvent à ce titre obtenir les droits d’en tirer les bénéfices. Pour les usagers qui écoutent de la musique illégalement sur un appareil portable, après avoir reçu un SMS les prévenant de la taxe, seront invités à cliquer sur un onglet «Continuer pour Écouter» et seront alors directement débités par leur opérateur sur leur facture mensuelle. Les informations seront récupérées via le système wifi ou les antennes 3G/4G de l’aéroport qui éditera une facture et débitera directement la taxe sur le compte des usagers via leurs opérateurs télécom. Le montant est, pour l’instant, de 0,528 centimes d’euros par titre, dont une partie, environ 0,4326% sera reversée aux ayants-droits des titres musicaux. Un consortium d’industriels majeurs a collaboré à ce dispositif, notamment les incontournables Amesys, Amadeus et Thales mais aussi l’américain Shazam et des start-up de la Technopole de Sophia Antipolis, très en pointe sur ces dispositifs. Pour ceux qui ne peuvent être détectés automatiquement car ils utilisent leur bouche pour jouer ou siffler des titres commerciaux, des patrouilles mobiles parcourront les halls des aérogares et percevront les droits pour diffusion de musique en public, organisation de concerts publics et animations musicales d’un espace public.

HADOPI a jugé cette idée intéressante et envisagerait de développer ses propres systèmes de contrôle pour tous ceux qui rejoueraient des scènes de films dans l’aéroport pour distraire ou faire rire leurs amis ou parents ou s’amuseraient à répéter à haute voix des répliques de films célèbres. Les contrevenants pourraient se voir interdire de parler pendant une heure et recevraient une amende pour utilisation illégale de matériel sous copyright. Le Ministère de la Culture approuve cette initiative qui montre le dynamisme français en matière de taxes.